Mentions légales

Mise à jour le Mercredi, 27 Mai 2009 23:25

Responsable de la publication

Données personnelles

Les éventuelles données personnelles collectées par le site sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers.

Liens

Les sites reliés directement ou indirectement au site sorbey57.fr notamment dans l'annuaire, ne sont pas sous son contrôle. En conséquence, la ville de Sorbey n'assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites.

Les liens avec des sites extérieurs ne sont fournis qu'à titre de commodité et n'impliquent aucune caution quant à leur contenu.

Contenus et outils

La ville de Sorbey ne propose aucune garantie quant à la fiabilité ou au fonctionnement de ce service. La ville de Sorbey ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de tous dommages quels qu'ils soient.

Reproduction

Il est interdit de reproduire, représenter, transférer, distribuer, ou d'enregistrer tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, sans l'accord préalable et écrit de la ville de Sorbey .

Nous rappelons que le contenu de ce Site Web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un engagement contractuel.

Tous droits réservés - Reproduction partielle ou intégrale interdite sans autorisation écrite